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Quelles sont les mentions légales de Poser des fenêtres ?

3 min de lecture

Les présentes mentions légales précisent l’identité de l’éditeur et de l’hébergeur du site www.poserdesfenetres.fr, ainsi que les règles qui encadrent son utilisation : propriété des contenus, données personnelles, cookies et responsabilité.

Éditeur du site

Le site www.poserdesfenetres.fr est édité par Facem Web, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 2 000 €, agence de référencement dont le siège est situé 1, rue Chanzy, 62000 Arras. Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Arras sous le numéro 790 056 022 (SIRET 790 056 022 00045), numéro de TVA intracommunautaire FR 44 790 056 022. Directeur de la publication : Xavier Deloffre, président. Contact : contact[@]facemweb.com (remplacez [@] par @), téléphone 09 54 37 31 62.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Le site fonctionne avec le gestionnaire de contenu QuietCMS, sans base de données, sur les serveurs de cet hébergeur.

Objet du site

Poser des fenêtres est un guide consacré aux fenêtres et à leur pose : types d’ouverture, matériaux PVC, aluminium, bois et mixtes, vitrages et performances, techniques de pose et projet de remplacement. Les informations publiées ont une vocation générale et pédagogique : elles décrivent des mécanismes et des techniques, et les éléments réglementaires (urbanisme, copropriété, aides à la rénovation, garanties, sécurité) doivent être vérifiés selon les textes en vigueur, en mairie, auprès du syndic ou sur les sites officiels. Elles ne remplacent ni la visite technique, ni l’étude et le devis d’un poseur qualifié. Le site ne vend aucune fenêtre.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, infographies, dessins, photographies, logo, icônes et mise en page, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite, à l’exception des courtes citations mentionnant clairement la source. Les infographies et dessins sont des créations originales du site ; les photographies d’illustration ont été générées à l’aide d’outils d’intelligence artificielle et ne représentent ni des personnes, ni des lieux, ni des produits réels identifiables. Les liens sortants éventuels sont proposés à titre d’information et n’engagent pas l’éditeur quant au contenu des sites concernés.

Données personnelles

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Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Il ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des informations qu’il contient, ni d’une interruption ou d’un dysfonctionnement du service. Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français ; tout litige relève des tribunaux du ressort d’Arras.

fiche d’identification

Qui répond de ce que vous lisez

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